Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Bienvenue sur Sneg.dev. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent votre accès et votre utilisation du site web Sneg.dev, y compris tout contenu, fonctionnalité et service offert sur ou via Sneg.dev.
1. Acceptation des CGU
En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d'être lié par les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas toutes les dispositions de ces CGU, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le site.
2. Accès au Site
L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de Sneg.dev et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
3. Utilisation du Contenu et des Services
3.1. Contenu Utilisateur
Le site permet aux utilisateurs de publier des commentaires, des votes et d'autres contenus (ci-après « Contenu Utilisateur ») dans les sections communautaires. Vous êtes seul responsable du Contenu Utilisateur que vous publiez. Vous vous engagez à ce que votre Contenu Utilisateur respecte les lois en vigueur et ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
3.2. Règles de Conduite
En utilisant le site, vous vous engagez à :
- Ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, injurieux, haineux, raciste, obscène, pornographique, violent, menaçant ou harcelant.
- Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
- Ne pas publier de contenu violant les droits de propriété intellectuelle de tiers.
- Ne pas utiliser le site à des fins commerciales non autorisées.
- Ne pas perturber le fonctionnement du site ou des serveurs.
- Respecter les autres utilisateurs et les modérateurs.
3.3. Modération
Sneg.dev se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout Contenu Utilisateur qui ne respecterait pas les présentes CGU, sans préavis ni justification. Les décisions de modération sont souveraines et sans appel.
4. Comptes Utilisateurs
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Sneg.dev ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sneg.dev.
6. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Sneg.dev n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur sécurité ou leur politique de confidentialité.
7. Limitation de Responsabilité
Sneg.dev ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
8. Modifications des CGU
Sneg.dev se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site Sneg.dev est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.